Code Pénal

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Code Pénal

Message par Mike Douglas le Jeu 7 Avr - 14:33

CODE PENAL

CES REGLES SONT A LIRE OBLIGATOIREMENT EN GENDARME !

Code Pénal RP d'Altis



Toutes ses lois doivent être respectées par l'ensemble des citoyens de l'île.



A la différence des règles du serveur,

les lois ne peuvent être sanctionnées que par des condamnations RP par la police de l'île.


La police est censée suivre le code Pénal et ne doit pas modifier ou changer le code à leur convenance.

Les agents de police ont pour but de faire respecter cette charte pour le bon fonctionnement des activités du citoyen.


Veuillez noter que la police peut additionner les infractions commises pour évaluer le montant total de la contravention.


Notez également qu'en cas de très gros délit, un tribunal pourra être érigé avec un juge, des avocats et des plaidants pour établir la peine. Ce tribunal ne peut être érigé qu'à la demande d'un Supérieur de la police (Colonel).



Code de conduite :


Exhibitionnisme : 2.000 € et obligation de s'habiller (1ère fois) en cas de refus d'obtempérer ou de nouveau constat : prison.



Code de la route :


Non respect des limitations de Vitesse :
-30 km/h en hyper centre.

-50 km/h en ville.

-70 km/h hors agglomération.

-130 km/h sur autoroute.


Chaque écart de vitesse est de 2 500 € cumulatif.


Nous avons maintenant des flashs un peu partout sur les routes qui notent les excès de vitesse dans la liste des fugitifs et qui vous permettent de mettre l'amende adéquate. N'hésitez pas à la consulter régulièrement


Stationnement pouvant mettre en danger les autres usagers : 2.500€ (Mise en fourrière si le propriétaire n'est pas présent)
Non respect de la Signalétique [Panneau STOP, Priorité à droite, Sens Unique,...] : 1.500€
Non respect du sens de conduite (On roule à droite) : 5.000€ + Retrait du permis de conduire.
Utilisation excessive des sirènes : 5 000 €
Utilisation excessive de l'avertisseur sonore : 2.500€
Utilisation excessive de l'avertisseur sonore (la nuit): 5.000€
Absence de feux pendant la nuit : 2.500€
Délit de Fuite : 25.000€ + Retrait du permis de conduire.
Conduite de véhicule non homologué (Kart) : 10.000€ + Retrait du permis de conduire.
Conduite Offroad (destruction de la flore locale) : 7.500 €
Utilisation excessive du gyrophare : 20.000 €
En cas d’excès très excessif (ex. : vitesse 120km/h en hyper centre), la Police pourra à sa discrétion décider d'envoyer le véhicule en fourrière ou/et retirer le permis, en plus de l'amende réglementaire.


Code aérien :

Interdiction de survoler les villes sans demande d'autorisation préalable
Peine encourue : Destruction du véhicule sans sommation
Interdiction de se poser en ville sans autorisation préalable
Peine encourue : 25.000€
Possibilité de faire une demande exceptionnelle aux forces de l'ordre pour se poser à Kavala. En cas de refus ou sans réponse de la police, ne vous posez pas car vous serez abattu.


Armement et Homicides :

Port d'arme légale (en Ville) : 15.000€ (Aucune amende si l'arme est dans un sac)
Port d'arme légale (Hors Agglomération) : Aucune amende (si le citoyen est titulaire d'un permis de port d'arme)
Port d'arme illégale : 25.000€ (l'arme sera également saisie pour destruction) [Armes illégales = Armes hors shop civil]
Port de cagoule en ville : 10.000€
Possession d'explosifs : 250.000€
Possession d'un véhicule rebelle : 50.000€ + Destruction du véhicule
Possession d'un véhicule rebelle armé : 100.000€ + Destruction du véhicule
Meurtre d'un civil : 200.000€ (Merci de prévenir les Désync)
Meurtre d'un civil avec un véhicule : 180.000€ + Retrait du permis de conduire. (si ce n'est pas fait exprès dans le cas contraire = Ban)
Meurtre d'un policier : 200.000€


Précision: La tentative est punissable et son montant est égale à la moitié du montant du délit ou crime correspondant.




Infractions administratives :

Défaut de licence: 20.000€ + obligation de se mettre en ordre de licence dans les plus brefs délais et de se présenter au commissariat en possession de celle-çi.
Outrage à agent : à la discrétion de l'agent outragé avec un minimum de 2.000 maximum de 150.000€
Entraves à la justice : 10.000 €
Refus d’obtempérer aux ordres d'un officier de Police: 15.000€
Actes illégaux en tenue de médecin : 200.000€ + modérations
Tentative de corruption: de 25 000€ à 150.000€ à la discrétion du policer.
Usurpation de l'identité d'un policier : 100.000€
Menace et/ou intimidation : à la discrétion de l'agent jusqu'à un montant de 10.000€ a 150.000€
Tentatives de vol (notées dans la Wanted List): 20.000€ (en cas de vol, on ne retient que le délit final)
Vol de bien matériel et d'argent à un civil : 100.000€
Vol d'un véhicule civil : 100.000€
Vol d'un véhicule de policier : 150.000€ (Rappel : Interdiction absolue de voler un véhicule de Police fermé)
Trafic de Drogue : 50.000€ + la moitié de la somme saisie (Exemple: 500.000€ saisi = Amende de 300.000€).
Conduite sous l'emprise d'une drogue : 5000€ ; Utilisation de drogues et de stupéfiants :1000€
Possession d'un véhicule de profession dont vous n'avez plus la licence. : 150.000€ + Mise en fourrière du véhicule (si récidive contacter un admin)
Pénétrer dans un commissariat sans autorisation: jusqu'à 10.000€ et en cas de récidive l'individu pourra être envoyé en prison 10 ans
Possession de vêtements policier (casque, gilet par balle policier etc..): 50.000€ par pièces + saisie.
Possession/Utilisation d'équipements illégaux (Lockpick, menottes, herses, barrières) : 3000€ par objets + destruction.
Possession/Utilisation d'armes policières (tazer, gamme hk, famas, armes en 7.62 avec un silencieux ect...) = 100.000€ + destruction.

Activités illégales :


Braquages de banque :

Braquage (sans otages): 150.000€ + Obligation de rembourser l'argent détourné.
Une peine de prison complémentaire peut-être ajouté si les braqueurs ne sont vraiment pas coopératifs.
Prise d'otage:

Participation à une prise d'otage: 150.000€ + Obligation de rembourser l'argent détourné.
Prendre en otage un Policier : 150.000€
Une peine de prison complémentaire peut-être ajouté si les braqueurs ne sont vraiment pas coopératifs.



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Les peines de prison :



Pour les grands criminels :

Plus de 2 meurtres, 5 ans ou les amendes

Plus de 3 meurtres, 10 ans ou les amendes

Plus de 5 meurtres, 10 ans s’ils payent ,15 ans s’ils ne payent pas

Plus de 10 meurtres, 15 ans s’ils payent, 20 ans s’ils ne payent pas

Preneur d’otages : 15 ans s’il paye, 20 ans s’il ne paye pas

Braqueur de banque : 15 ans s’il paye, 20 ans s’il ne paye pas

Trafiquants de drogue :


Si plus de 500.000€ de saisie et qu’ils ne payent pas, 15 ans de prison
Si moins de 500.000€ de saisie et qu’ils ne payent pas, 10 ans de prison

Pour les délinquants (petits braqueurs, vols de véhicule, excès de vitesse etc):

Tous les délits mineurs seront sanctionnés de 5 a 10 ans de prison en fonction du montant de l’amende : Moins de 100.000 = 5 ans si refus de payer, plus de 100.000 = 10 ans si refus de payer.




Pour ceux qui ont les moyens de payer mais qui ne payent pas : ( à prendre en compte uniquement si un admin peut vérifier les comptes, pas de supposition hasardeuse sur les comptes en banques des prévenus ) S’il a les moyens de payer son amende (j'entends par la si une fois l’amende réglé il lui reste sur son compte un minimum de 1 000.000 €) une peine de 10 ans supplémentaire sera rajoutée à sa peine prévue par le code pénale.

Mike Douglas
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